Les services des douanes ont tenu une conférence de presse, organisée samedi dernier dans leurs locaux, pour apporter la lumière sur “les missions qui leur sont confiées”. Cette rencontre s’est tenue par visioconférence, en présence des responsables de la douane de Ngazidja, et ceux de Mwali et Ndzuani. Souvent pointés du doigt par les commerçants au sujet de la hausse des prix des produits de première nécessité, d’avoir augmenté le fret, les services des douanes tentent de balayer ces accusations en précisant que les marchandises sont taxées en fonction de leurs valeurs définies par la loi et les autres textes règlementaires.
Une institution pluridisciplinaire
“Notre base de taxation se définit par rapport au coût de la marchandise, l’assurance et le fret (Caf)”. Ce dernier n’aurait pas connu une augmentation, mais serait “applicable conformément à l’arrêté ministériel qui a permis le maintien du frêt d’avant covid”, a déclaré Ali Hamissi Moussa, conseiller technique du directeur général.
A en croire ce dernier, il faudrait trouver, aux services des douanes, des circonstances atténuantes caractérisées par le cyclone Kenneth, la crise liée à la Covid et la guerre en Ukraine. “Le contexte mondial a changé, la conjoncture devient de plus en plus difficile, cela peut avoir un impact sur les prix des marchandises importées, tout est revu à la hausse un peu partout”, a-t-il insisté.
Ali Hamissi Moussa a pris soin de lever le voile sur “les relations de confiance existantes” entre les services portuaires et ceux de la Douane. La communauté portuaire serait une plateforme mettant en jeu plusieurs acteurs du commerce à savoir “des exploitants, l’Uccia, des transporteurs, des transitaires ou encore des représentations maritimes”. Quant aux missions de la douane, elles seraient au nombre de trois : la mission fiscale, la mission économique, et concours d’autres services.
La première porterait sur la collecte d’impôts, et, les recettes de la douane, seraient dues “seulement à la rubrique du commerce extérieur”.
Partant de là, toute hausse de taxe serait régie par “des conventions internationales, la constitution, des lois, ordonnances et textes règlementaires (décrets ou arrêtés)”. Dans la foulée, le conseiller technique du directeur général fera savoir que les produits issus des pays de la Comesa comme Madagascar, “ne serait pas soumis à des taxes au profit de la douane”.La dernière mission de la Douane porterait sur plusieurs volets, à commencer par “la protection d’espèces en voie d’extinction, l’environnement entre autres”. En tout cas, toutes ces opérations de collecte auraient permis aux services des douanes de collecter l’équivalent de “deux milliards de francs par mois”.
Housni Hassani
