Un vent d’apaisement souffle ces derniers temps entre Telco et les acteurs nationaux du secteur des Tics. Engagé dans un bras de fer qui dure depuis un mois avec le régulateur, à cause d’une décision portant fixation de tarifs planchers des appels voix mobiles, le second opérateur a décidé de tendre la main à l’autorité nationale de régulation des Tics. Lundi, au cours d’une rencontre, les responsables de Telco ont manifesté leur volonté de jouer la carte de l’apaisement.
Sans surprise et puisqu’il s’agit du principal différend opposant les deux parties, la nouvelle tarification sur les terminaisons d’appel était au menu des discussions. A ce propos, l’opérateur s’est dit disposé à collaborer à en croire le directeur technique de l’Anrtic, Taoufik Mbaé avec qui nous sommes entretenus au téléphone. A son tour, le régulateur a fait part à la délégation de Telco, à la tête de laquelle se trouvait, le nouveau directeur Christophe Olivier, sa disponibilité de reconsidérer la procédure disciplinaire qu’il avait engagée, notamment la mise en demeure visant la société à la couleur jaune. Après la publication, le 19 septembre de la décision exigeant aux opérateurs de se conformer aux tarifs planchers sur la voix, Telco n’a eu de cesse de contester l’ordonnance du régulateur.
Le 15 novembre
Celle-ci avait fixé des frais de terminaison d’appel de 6fc la minute pour le On-net et 12 pour le Off-net. Vent debout contre cette tarification, les responsables du deuxième opérateur se permettaient même d’accuser l’Anrtic de prendre sous l’impulsion d’un autre opérateur des décisions “arbitraires” et “illicites”. “C’est une décision injustifiée et injustifiable”, écrivaient-ils parfois en réponse aux courriers écrits par le régulateur lorsque celui-ci leur demander de se conformer. Face à cette “attitude méprisante”, ajouté au refus de se conformer, le régulateur, n’avait d’autre choix malgré les rappels à l’ordre, que d’enclencher une procédure de mise en demeure. Il s’agit d’une sanction disciplinaire prévue dans l’article 12 de la loi sur les communications électroniques.
Le régulateur ne doit s’en servir que lorsqu’il constate des manquements des opérateurs comme le refus d’appliquer une décision. Au stade où les choses évoluaient, il ne restait plus que l’application des sanctions pécuniaires (5% du chiffre d’affaires) à l’encontre de Telco. “A l’issue de la réunion, le nouveau directeur a manifesté une volonté de repartir sur des nouvelles bases. De notre côté, on envisage de revenir sur la procédure de mise en demeure. Ils ont promis de soumettre les offres d’ici le 15 novembre.
Nous espérons qu’ils tiendront parole”, a indiqué, l’air optimiste le directeur technique de l’Anrtic dans son compte-rendu. Une fois que les tarifs seront soumis, le régulateur les analysera pour validation. Il reviendra aux opérateurs [Comores Telecom avait déjà envoyé ses offres] d’informer leurs clients. La nouvelle tarification entrera en vigueur au plus tard le 15 décembre prochain.
